Déposée le 4 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE VIGNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES),
la marque française « MELLISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE VIGNAUD domicilié(e) Avenue Armand Marsaud, 87160 SAINT SULPICE LES FEUILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain VILLETTE AVOCAT - France.
La marque MELLISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539966.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIE VIGNAUD (SARL) - Avenue Armand Marsaud, 87160 SAINT SULPICE LES FEUILLES - France
Maître Alain VILLETTE AVOCAT - France
Inscription le 11 janvier 2001 - Concession de licence n°313999 - Publication au BOPI 2001-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines farine seigle farine de sarrazin, céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l' exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir, miel en poudre.Produits agricole, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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