Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELLISTAR
CONSERVERIE VIGNAUD (SARL)

Numéro de dépôt :
94539966
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque MELLISTAR

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE VIGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « MELLISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE VIGNAUD domicilié(e) Avenue Armand Marsaud, 87160 SAINT SULPICE LES FEUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain VILLETTE AVOCAT - France.

La marque MELLISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539966.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELLISTAR est expirée depuis le 4 octobre 2004.

CONSERVERIE VIGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MELLI STAR , M. VIGNAUD MELLIFRUIT , M. VIGNAUD MELLIFORM , SAVEUR DU TERROIR M. VIGNAUD


CONSERVERIE VIGNAUD (SARL) - Avenue Armand Marsaud, 87160 SAINT SULPICE LES FEUILLES - France


Maître Alain VILLETTE AVOCAT - France


Inscription le 11 janvier 2001 - Concession de licence n°313999 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines farine seigle farine de sarrazin, céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l' exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir, miel en poudre.Produits agricole, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.